Ordre du jour : Conseil municipal du 07 février 2022

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Compte Rendu du Conseil Municipal du 9 décembre 

Conseil municipal du 07 février 2022

 

I. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

1. Modification du règlement intérieur du conseil municipal

II. FINANCES

1. Créances éteintes suite à une liquidation judiciaire et à la clôture pour insuffisance d’actifs

2. Créances éteintes suite à un dossier de surendettement

3. Rapport d’orientations budgétaires – année 2022

4. Acomptes subventions aux établissements publics autonomes

5. Convention d’avances de trésorerie entre la Ville et le CCAS

III. PERSONNEL COMMUNAL

1. Tableau des effectifs : mise à jour

2. Décompte du temps de travail des agents publics : 1607 heures

3. Attribution d’une prime de fin d’année. Année 2022

4. RIFSEEP : mise jour

5. Plan de formation 2022

IV. URBANISME – DEVELOPPEMENT – PATRIMOINE

1. Classement de parcelles du domaine privé de la Commune dans le domaine public – Quartier Franc / Bennevy-Larringes - Cession de deux lots sur le terrain d’assiette de la parcelle AH0109

V. AFFAIRES CULTURELLES

1. Expositions Palais Lumière 2022 : vente de produits dérivés, tarifs boutique

VI. JEUNESSE

1. Validation du versement de la bourse mobilité

2. Convention d’objectifs et de moyens entre la Ville et les Espaces MJC EVIAN

VII. INFORMATIONS

1. Personnel communal : Rapport Social Unique (RSU) 2021

2. Compte rendu de la Commission Parcours de Vie du 08 novembre 2021

3. Compte rendu de la Commission Parcours de Vie du 06 décembre 2021

4. Compte rendu du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Social du 29 novembre 2021

5. Compte rendu de la Desserte du Pré Curieux du 15 décembre 2021

6. Compte rendu de la Commission « Attractivité de la Ville » du 30 novembre 2021

7. Compte-rendu de la commission cadre de vie, aménagement du territoire, urbanisme et mobilité du 7 décembre 2021

8. Compte rendu du conseil portuaire du 21 décembre 2021

9. Compte rendu du comité de direction de l’office de tourisme du 20 décembre 2021

10. Compte rendu de la commission d’Administration générale et Finances du 26 janvier 2022

11. Informations du maire au conseil municipal dans le cadre de sa délégation de fonction

 

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